Bruit

Évitez les bruits de voisinage

Quoi de plus énervant que d’entendre le bruit de la tondeuse à gazon du voisin perturbant vos conversations pendant que vous savourez un repas en terrasse ?  Chacun a le droit de mener des activités bruyantes chez soi.

Cependant, il est essentiel de respecter certaines règles pour ne pas déranger autrui et préserver de bonnes relations avec ses voisins.

Le Code de la santé publique précise qu‘« aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé » (art. R1336-5).

Les bruits concernés comprennent :

  • Les sons provenant d’individus (chants, cris, fêtes…) ;
  • Les bruits d’animaux ;
  • Les nuisances sonores issues d’objets (instruments de musique, télévision, outils de bricolage ou de jardinage…).

Ces bruits sont jugés dérangeants s’ils sont répétitifs, intenses et prolongés, peu importe l’heure.

S’ils surviennent entre le coucher et le lever du soleil, cela constitue un tapage nocturne. Dans ce cas, la gendarmerie peut intervenir et émettre une contravention de 3e classe, entraînant une amende de 450 €.

les travaux de bricolage ou de jardinage bruyants sont autorisés de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 15h à 19h le samedi et de 10h à 12h le dimanche et les jours fériés.

Bon à savoir

Les nuisances sonores liées aux chantiers et aux activités professionnelles

Une réglementation spécifique s’applique aux exploitants de bars et de restaurants, notamment le respect des horaires établis par arrêté préfectoral ou municipal. Les entrepreneurs en travaux publics ou privés doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour réduire le bruit causé par leurs équipements.

Les règles concernant les propriétaires d’animaux

Peu importe l’animal, il ne doit pas engendrer de nuisances sonores (aboiements, cris, gémissements…) lorsque vous êtes absent de votre domicile. De plus, il est généralement interdit de nourrir les animaux sauvages (comme les oiseaux), car cela pourrait entraîner des nuisances sonores (piaillements) ou des dégradations (déjections).